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Stratégie & Fiscalité

Rémunérations
Executive.

L’expertise de haut vol pour dirigeants et talents clés.

Dans un écosystème suisse et international ultra-compétitif, la rémunération des dirigeants n'est plus une simple ligne sur une fiche de paie. C’est un levier de performance complexe qui exige une maîtrise parfaite de la Circulaire 37 de l’AFC, des plans de prévoyance 1e, des conventions de double imposition, et une structuration 100% sur-mesure.

Ingénierie de pointe

4 Piliers d'Intervention

Nous structurons les éléments de rémunération variables et différés pour garantir leur conformité légale tout en optimisant la charge fiscale finale du dirigeant.

Incentives & Equity (LTI)

La gestion des plans d'intéressement est le cœur de notre expertise. Nous sécurisons chaque étape du cycle de vie des titres pour éviter la double imposition.

  • RSU & Options : Optimisation de la base imposable au vesting.
  • Praticiens AFC : Évaluation de la valeur vénale (non cotées).
  • Success Fees : Maximiser le gain en capital exonéré (M&A).

Ingénierie : Plan 1e

Pour les revenus supérieurs à CHF 132'300, le plan 1e est l'outil d'optimisation par excellence de la prévoyance surobligatoire.

  • Personnalisation : Choix direct de la stratégie d'investissement.
  • Rachats massifs : Réduction drastique du revenu imposable.
  • Protection absolue : La performance profite 100% au cadre.

Mobilité & Split Salarial

Les dirigeants à portée régionale ou globale font face à des défis de multi-imposition complexes sur plusieurs juridictions.

  • Allocation : Prorata des working days pour ventiler l'impôt.
  • Shadow Payroll : Support et conformité sociale transfrontalière.
  • Bonus différés : Application stricte des traités fiscaux.

Severance Packages

La fin d'un mandat executive est une phase financièrement critique. Nous structurons les sorties pour en minimiser l'impact.

  • Qualification : Distinction entre indemnité de départ et prévoyance.
  • Initiative Minder : Conformité stricte des packages de sortie.
  • Ruling de sortie : Négociation avec l'administration fiscale.
Track Record

Scénarios d'Intervention

Découvrez les situations complexes que nous dénouons et structurons régulièrement pour nos clients.

Le Profil

CEO d'une Scale-up

L'Enjeu

Octroi massif de Stock-options avant une levée de fonds imminente.

Solution Legitax

Établissement d'un Ruling fiscal pour fixer la valeur de l'action et sécuriser le gain en capital futur.

Le Profil

Directeur Régional

L'Enjeu

Travaille simultanément entre les bureaux de Genève, Paris et Londres.

Solution Legitax

Mise en place d'un Split Salarial et gestion des certificats de couverture (CoC) pour la sécurité sociale.

Le Profil

Haut Dirigeant

L'Enjeu

Proche de la retraite, reçoit un bonus annuel exceptionnel de CHF 500k.

Solution Legitax

Structuration via un Rachat 2ème pilier (Plan 1e) pour annuler l'impact sur l'impôt sur le revenu de l'année.

Le Profil

Admin. Indépendant

L'Enjeu

Cumul complexe de jetons de présence et d'une activité salariée principale.

Solution Legitax

Optimisation fine de l'affiliation sociale et création d'une déclaration fiscale unifiée et sécurisée.

"L'ingénierie d'un grand réseau,
l'exclusivité d'un partenaire dédié."

Accès Direct

Les gros cabinets délèguent. Chez nous, vous traitez directement avec un expert sénior qui comprend la valeur de votre temps et les enjeux CEO.

Agilité & Sur-Mesure

Les stratégies de rémunération complexes refusent la standardisation. Notre structure nous permet de concevoir des architectures fiscales cousues main, parfaitement adaptées à votre réalité.

Discrétion Absolue

Le standard du Private Office suisse appliqué à votre fiscalité. Un accompagnement en vase clos pour vos restructurations les plus sensibles.

Expert Insights

Questions Stratégiques

Peut-on transformer un bonus en gain en capital ?

Oui, mais sous des conditions extrêmement strictes liées à la durée de détention d'actions et aux conditions d'octroi. Une fois ces critères juridiques validés, une partie substantielle de la valeur peut être traitée comme un gain en capital privé, qui est totalement non imposable en Suisse.

Comment l'impôt à la source impacte-t-il mes RSU ?

Pour les non-résidents ou les détenteurs de permis B, l'impôt est généralement prélevé au moment du vesting (acquisition définitive), et non à la vente. Cela peut créer un "dry income" (impôt à payer sans liquidité reçue). Une planification de trésorerie ("sell to cover") est indispensable.

Comment fonctionne le Split Salarial (Directeurs) ?

Lorsqu'un cadre exerce ses fonctions dans plusieurs pays, l'imposition de son salaire peut être scindée. Il faut analyser finement les working days et les Conventions Préventives de Double Imposition (CDI) pour s'assurer que chaque portion de revenu n'est taxée qu'une seule fois, au taux le plus favorable possible.

Qu'est-ce qu'une "Prestation appréciable en argent" ?

C'est le risque majeur pour un dirigeant-actionnaire. Si l'administration fiscale considère votre package salarial comme anormalement élevé (ou trop bas) par rapport au marché, elle peut le requalifier en distribution de dividende dissimulée, entraînant un redressement sévère et une double imposition économique.

Optimiser votre structure

Ne laissez pas la complexité fiscale freiner votre performance. Sollicitez un audit confidentiel avec la direction.